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Marques déposées par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL
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FAIR TRADE LEBANON
Marque expirée - Marque en non vigueur

FAIR TRADE LEBANON
ARTISANAT SEL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3426323
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016
FAIR TRADE LEBANON de ARTISANAT SEL

Présentation de la marque FAIR TRADE LEBANON

Déposée le 26 avril 2006 par l'association loi 1901 ARTISANAT SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAIR TRADE LEBANON »

Le déposant est l'association loi 1901 ARTISANAT SEL domicilié(e) 420 Rue des FRESNES, ZA ARBORIA,45700 PANNES - 45700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 537 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISANAT SEL M. Christophe FORLER domicilié(e) BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIR TRADE LEBANON est expirée depuis le 26 avril 2016.

ARTISANAT SEL a également déposé les autres marques suivantes : ARTISANAT Service Entraide Liaison , saveurs équitables , SAVEURS EQUITABLES D'ARTISANAT SEL , Les Terroirs du Liban , SAVEURS EQUITABLES , Green Beauty , SAVEURS SOLIDAIRES , FAIR TRADE LEBANON , SAMMAN RESPECT DE L'HOMME & DE LA NATURE , LES TERROIRS DU LIBAN


ARTISANAT SEL Association Loi 1901 - 420 Rue des FRESNES, ZA ARBORIA,45700 PANNES - 45700 - France - SIREN 382537793


ARTISANAT SEL M. Christophe FORLER - BP 21002,45701 VILLEMANDEUR CEDEX - 45701 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Inscription le 3 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561123 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits par un artisan ou un groupe d'artisans localisés au Liban et utilisant des matières premières produites au Liban.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; produits par un artisan ou un groupe d'artisans localisés au Liban et utilisant des matières premières produites au Liban.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir ; produits par un artisan ou un groupe d'artisans localisés au Liban et utilisant des matières premières produites au Liban.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.